Interventions aux Conseils des commissaires :
• 2014, 18 février :
Intervention publique de Michel Labonté au conseil des commissaires de la CSC.
Audio – 1 – Durée 4:46 – Indices à l’écoute de l’enregistrement :
Le préambule et la question TRÈS, TRÈS simple.
Mise en demeure d’une commission scolaire :
• 2014, 17 février :
Mise en demeure « bâillon » par la commission scolaire de la Capitale c. Michel Labonté.
Indices de lecture : Propos diffamatoires et intervention publique.
Document : Mise en demeure de la CSC c. Michel Labonté